député

La Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le

a procédé au renouvellement de

son bureau

Vice-présidents

Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Bureau de la commission permanente législative

Vice-Présidents

Commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

Commission des affaires étrangères

GROUPE LES RÉPUBLICAINS

(59 membres)

Bureau de la commission permanente législative

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

Le Bureau de la section française

Membres

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission des affaires européennes

Bureau de la commission permanente législative

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française

COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires étrangères

LR

COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

Commission des affaires étrangères

LR

Commission des affaires étrangères

Commission des affaires étrangères

Commission des affaires étrangères

Commission des affaires étrangères

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Commission des affaires européennes

LR

Commission des affaires étrangères

Commission des affaires étrangères

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

VAL-DE-MARNE

8e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

VAL-DE-MARNE

8e circonscription

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

Députés

Titulaires. -

administrateur suppléant

au conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes, en leur qualité de membres désignés par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale

député du Val-de-Marne, maire de Maisons-Alfort

pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur

membre de la commission

représentant des élus des collectivités territoriales

Membre titulaire

député du Val-de-Marne

dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et de la ministre déléguée aux affaires européennes

membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens

Au titre de personnalités

Elus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise

membres du Conseil supérieur de la langue française

modifié instituant un Conseil supérieur de la langue française

président de la mission locale de Maisons-Alfort, Charenton, Saint-Maurice, Saint-Maur

membres du Conseil national des missions locales

présidents de mission locale